Collectif – Espace Éthique Azuréen

Mélanges en l’honneur de Marie-Laure Moquet-Anger par Collectif

Espace Éthique Azuréen — Fri, 03 Jan 2025 08:32:37 +0000

Les Mélanges rédigés en l’honneur du Professeur Marie-Laure Moquet-Anger s’intitulent « Droit, santé, éthique » en écho à sa carrière menée à la Faculté de droit et de science politique de l’Université de Rennes. Elle y a exercé de nombreuses fonctions parmi lesquelles celle de directrice du Laboratoire d’étude du droit public.
Animée par un sens profond de l’intérêt général, elle a mis ses qualités personnelles – droiture, rigueur, exigence, entrain, élégance, liberté de pensée, humanisme – au service de la recherche, de la collectivité et de l’enseignement.
L’appétence de Marie-Laure Moquet-Anger, disciple de Jacques Moreau, pour le droit de la santé et le droit hospitalier se remarque dès sa thèse de doctorat portant sur Le statut des médecins hospitaliers publics. Elle va marquer de son empreinte, qu’elle continue de tracer, ce champ disciplinaire, comme en témoignent ses nombreux travaux dont son manuel de référence Droit hospitalier. Elle examine et questionne la matière sous toutes ses coutures et se positionne, à travers le prisme de la santé, en observatrice attentive et avisée des mutations et des transformations du droit.
Elle aura à cœur de contribuer au rayonnement du droit de la santé en assurant la présidence de l’Association française de droit de la santé et en dirigeant la chronique de droit de la santé à la Semaine juridique Administrations et Collectivités territoriales.
Le souci d’être en contact avec des acteurs du droit, des médecins, des usagers du système de santé l’ont conduite à siéger au sein de la commission de conciliation et d’indemnisation de la région Bretagne et du comité d’éthique du CHU de Rennes.
Tout au long de sa carrière, la dédicataire de ces Mélanges n’a eu de cesse de partager sa passion du droit avec ses étudiants qui auront pu apprécier sa force de transmission et ses qualités d’oratrice et de pédagogue. Ceux qui ont eu la chance d’intégrer le master Erasmus Mundus « Droit, santé, éthique » qu’elle dirigea pendant de nombreuses années en partenariat avec l’École des hautes études en santé publique (EHESP) s’en souviennent particulièrement.
C’est donc très naturellement que ses collègues, proches, amis et élèves ont tenu, au travers de cet ouvrage, à lui exprimer l’admiration, l’attachement et l’affection qu’ils lui vouent.

Mélanges réalisés à l’initiative de Benoît Apollis, Renaud Bouvet, Guillaume Le Floch et Christine Paillard

Avec les contributions de D.-R. Tabuteau, C. Anger, B. Apollis, C. Barlet, X. Bioy, M. Borgetto, R. Bouvet, G. Costiou, D. Cristol, M. Deguergue, G. Drago, J. Dubot, G. Eveillard, J.-É. Gicquel, C. Guillevin, C. Hazif-Thomas, V. Inserguet, C. Keller, T. Larzul, A. Leca, G. Le Floch, J.-M. Lemoyne de Forges, C. Logéat, F. Michéa, S. Moisdon-Chataigner, A. de Montis, H. Muscat, C. Paillard, L. Paiola, J. Petit, I. Poirot-Mazères, O. Renaudie, C. Roquet, G. Rousset, J. Saison, S. Soleil, J.-B. Thibert et D. Truchet

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Fin de vie et territoires par Collectif, Lucie Sourzat

Espace Éthique Azuréen — Mon, 29 Jan 2024 20:00:50 +0000

Dans son avis 139 du 13 septembre 2022, le Comité consultatif national d’éthique énonce que la fin de vie fait aujourd’hui coexister deux demandes sociétales nécessairement liées : « celle de pouvoir accéder de façon équitable aux soins palliatifs en tout lieu du territoire, et celle de pouvoir décider de sa mort ».

En effet alors qu’en France l’accès aux soins palliatifs continue de subir de fortes disparités territoriales malgré les nombreux efforts ayant été faits pour y remédier, on assiste parallèlement à la volonté de faire évoluer notre législation en faveur de l’aide active à mourir.

Dans la continuité de la Convention citoyenne sur la fin de vie, l’année 2024 devrait être celle de la présentation et de la discussion à l’Assemblée nationale d’un projet de loi dédié à une nouvelle approche de la fin de vie en permettant non seulement un meilleur accompagnement des personnes en fin de vie mais aussi en offrant aux citoyens français un accès encadré à l’aide à mourir.

Le présent ouvrage fait suite au colloque universitaire national « Fin de vie et Territoires » organisé à la faculté de droit de l’Université Toulouse Capitole le 17 mars 2023. C’est dans une perspective pluridisciplinaire que ses nombreux contributeurs présentent et analysent les raisons et les effets de la persistance de ces inégalités territoriales depuis longtemps dénoncées dans l’accès aux soins palliatifs ainsi que les remèdes envisageables tout en incluant les différents enjeux liés à une possible légalisation de l’aide à mourir.

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Acceptabilité sociale et mutations des droits de la biomédecine et de la santé par Bérengère LEGROS, Collectif

Espace Éthique Azuréen — Mon, 29 Jan 2024 19:57:24 +0000

La notion d’acceptabilité sociale, concept émergent, apparaît ces dernières années dans les travaux de droit français associée aux interrogations sur la faisabilité des politiques de santé publique. Pour éviter les résistances individuelles ou collectives, une dimension d’acceptabilité est dorénavant consubstantielle aux mutations des droits de la biomédecine et de la santé.

Des outils juridiques et des stratégies sont mis en place pour faire évoluer le niveau de tolérance aux nouvelles technologies, présentées comme pouvant améliorer les « soins » et leur accès, et également aux revendications dites « sociétales » : démocratie participative, compromis, pédagogie, disparition des interdits, mutation sémantique, « nudge », régulation, déplacement des frontières (homme-femme, humain-animal, homme-machine, mort), renouvellement des valeurs éthiques.

L’acceptabilité de la société civile ou de certains de ses acteurs est obtenue dans d’autres pays avec des stratégies et des outils juridiques différents voire semblables mis en lumière, dans une démarche de droit prospectif, dans les Actes de ce colloque international interdisciplinaire.

La réflexion est menée, au-delà des aspects juridiques, de droit français, de droit comparé et de droit européen, par les apports d’autres disciplines (philosophie, politique, sociologie, médecine) car la mutation des normes sociales et juridiques ne peut s’élaborer sans le regard interdisciplinaire.

Cet événement scientifique s’est tenu à la Faculté des sciences juridiques politiques et sociales de l’Université de Lille, les 28 et 29 juin 2023, avec les soutiens du Centre de recherche Droits et perspectives du droit, de l’Université de Lille et de l’Espace de réflexion éthique des Hauts-de-France.

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Billets éthiques de l’Espace de Réflexion Éthique de Bretagne (EREB) 2020-2021-2022 par Collectif, Cyril HAZIF-THOMAS

Espace Éthique Azuréen — Fri, 23 Jun 2023 18:03:46 +0000

La réapparition de grandes pandémies a bouleversé le monde en ce début de XXIe siècle et la propagation fulgurante du covid 19 a pris une telle place dans nos vies à partir de mars 2020 et la peur qui l’a accompagnée fut telle que nombreux furent les citoyens à prendre au pied de la lettre l’expression présidentielle de guerre au covid. De sorte que l’idée de crise généralisée s’est imposée dans tous les esprits. Crise à la fois géopolitique, sanitaire et scientifique, également de la socialité, de la gouvernance hospitalière, médico-soignante, médico-sociale, mais aussi et peut-être surtout une crise éthique.

La mise en place des cellules éthiques de soutien, à la demande du comité consultatif national d’éthique dès mars 2020 et de son président Jean-François Delfraissy, fut l’occasion de répondre aux demandes citoyennes – celles des usagers et des professionnels de santé – quant aux tensions éthiques provoquées par le confinement, la priorisation des soins, les difficultés de freinage de la circulation virale. Ces cellules éthiques de soutien ont également permis d’aborder les conséquences des mesures plus largement engagées dans cette « guerre » : économiques, administratives et de santé publique afin de réduire la distance entre les agents en charge des territoires et les habitants. De cette crise sanitaire est sortie une crise des valeurs que la capitalisation des savoirs psychosociaux et les retours d’expérience permettent aujourd’hui de mieux appréhender.

C’est cette histoire que raconte ce livre, rassemblant des acteurs des cellules éthiques, des psychologues, psychiatres et psychanalystes, des enseignants, des philosophes, des directeurs, des médecins libéraux, des membres de la société civile, tous acteurs, actrices de cette lutte courageuse contre le covid mais aussi de recul contre les dévoiements individuels ou collectifs de nature à transformer la crise en chaos. Leur approche humaniste, leur analyse rigoureuse et leur engagement dans la démarche de réflexion éthique en font des témoins privilégiés de la mise à mal des valeurs républicaines à laquelle nous avons peu ou prou assisté. Mais aussi des veilleurs de l’espérance, des artisans créatifs d’une éthique de proximité, des promoteurs de la solidarité, ouverts à des visions et projets foncièrement respectueux du lien social, sources d’un renouveau des valeurs démocratiques.

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Formations en santé et crise sanitaire par Collectif, Walter HESBEEN

Espace Éthique Azuréen — Mon, 18 Jul 2022 06:15:19 +0000

Comment assurer la qualité des formations aux métiers du soin dans le contexte de la crise sanitaire　? Les auteurs partagent leurs expériences sur les dispositifs mis en place, l’accompagnement des étudiants et leurs pistes pour relever les défis futurs.

La crise sanitaire exerce une pression très forte sur les établissements de santé comme sur les instituts de formation aux métiers de la santé, la formation en alternance impliquant des liens étroits entre eux. Les formateurs, les tuteurs de stages, les soignants et les étudiants sont conduits à sans cesse s’adapter.

Les auteurs partagent leurs expériences dans le cadre de la formation et leurs interrogations depuis le début de la pandémie, guidés par une question principale　: comment, dans ce contexte inédit, préserver la qualité des apprentissages et un accompagnement personnalisé　? Ils dévoilent la façon dont ils ont fait évoluer les contenus des enseignements et les modalités des évaluations, adapté les outils dans le contexte du distanciel et créé des dispositifs pédagogiques, en particulier numériques. Ils indiquent également comment ils cherchent aujourd’hui à tirer des bilans des dispositifs mis en place et à pérenniser des innovations. Sont aussi présentées des enquêtes menées auprès d’étudiants, qui révèlent au plus près les ressentis liés à la réalité des terrains de soins et d’apprentissages, et montrent l’importance de tenir compte d’un vécu souvent difficile. La variété des formations aux métiers de la santé est reflétée, avec notamment les formations initiales infirmière, sage-femme et en masso-kinésithérapie, toutes spécifiques et toutes autant bousculées par la crise sanitaire.

Cet ouvrage vise à nourrir la réflexion pour répondre aux défis pédagogiques et humains qui ne manqueront pas de se poser dans les années à venir. Il importe aussi de veiller à la santé psychique et au bien-être des soignants, actuels et futurs, ainsi que des acteurs de la formation aux métiers de l’humain, en s’appuyant sur le repère ultime que constitue l’éthique du respect et du souci de chacun.

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Éthique, intégrité scientifique et fausses nouvelles par Christian HERVE, Collectif, Michèle STANTON-JEAN

Espace Éthique Azuréen — Wed, 24 Nov 2021 21:45:32 +0000

À l’occasion du vingtième anniversaire de sa création, l’Institut international de recherche et d’éthique biomédicale (IIREB) réunit dans cet ouvrage des travaux français et québécois sur l’éthique et sur l’intégrité scientifique. À partir d’une réflexion que chacune des disciplines se pose sur ces deux notions, le résultat obtenu dans ces pages démontre le caractère impératif et l’actualité de les envisager sérieusement.

La lecture de l’ouvrage permet alors de visiter comment chacune d’entre elles les aborde, que ce soit par des historiens, des anthropologues, des juristes, des cliniciens de toutes disciplines, de la transfusion sanguine à la gériatrie jusqu’aux industriels.

Au terme de cette lecture se dégagent ces deux notions dans leurs spécificités et dans l’urgence de les considérer autant par les théoriciens que par les praticiens de nos disciplines. Au-delà mème, un éclairage s’en déduit pour l’actualité de la pandémie que nous vivons, durant laquelle les fausses nouvelles, les déclarations inopportunes, les fraudes ont pu ébranler jusqu’à la confiance en la science des Français.

Cet ouvrage, enfin, permet une réflexion personnelle sur le sens de ce que nous vivons et donne une clé d’un possible recouvrement de la confiance entre les élites de toute société et ses contemporains.

Contributeurs : Sihem Neila Abtroun, Joélle Alnot, Hervé Anctil, Julien Anfruns, Christian Ballouard, A. Blaizot, Côme Bommier, Bénédicte Boyer-Bévière, Bernard Cassou-Mounat, Philippe Charlier, C. Delfosse, Jacques Demongeot, Anne-Marie Duguet, Jean-Marie Fessier, Claude Forest, Marie-Alexandra Gagné, Olivier Garraud, Jacques Haiech, O. Hamel, Christian Hervé, Claude Huriet, Achille lvasilevitch, Geneviève Marignac, Eric Martinent, Marie-Alexia Masella, Patrick Molinari, Camille Noûs, Emmanuel Pavageau, Bernard Pécheur, Stanis Perez, Robert Picard, Romain Pierronnet, Catherine Puigelier, Marie-France Raynault, Guillaume Rousset, Michèle Stanton-Jean, Henri-Corto Stoeklé, Caroline Strube, Catherine Tessier, Nathalie Théret, Thomas Trentesaux, Giuseppe Tritto, Matthew Tritto, Pierre Trudel, Benoît Tudrej, Stamatios Tzitzis, Bryn Williams-Jones, Alban Zarzavadjian Le Bian.

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Éthique en rééducation-réadaptation par Collectif

Espace Éthique Azuréen — Sat, 30 Oct 2021 10:23:51 +0000

Révéler la richesse et le sens des pratiques soignantes, encore souvent mésestimées, auprès des personnes âgées permet de nourrir un sentiment de fierté et favorise la reconnaissance de la qualité des soins prodigués comme des personnes qui en bénéficient.

Agir pour prévenir les situations de handicap est ce qui réunit les professionnels exerçant dans le secteur de la rééducation-réadaptation. Leur objectif commun est d’accompagner une personne dans son cheminement, de l’aider à se créer un mode de vie porteur de sens pour elle.

Les auteurs, professionnels de la rééducation-réadaptation, croisent les regards afin de souligner les enjeux éthiques propres à ce secteur. Venir en aide à des personnes pour qu’elles ressentent le moins de difficultés et rencontrent le moins de situations handicapantes possibles nécessite de travailler en complémentarité. Les professionnels de la santé et de l’action sociale sont conduits à régulièrement échanger leurs réflexions en veillant à la qualité du raisonnement collectif. Les auteurs reflètent la diversité des situations vécues et des pratiques de terrain. Sont ainsi abordées les situations de personnes en éveil de coma au seuil de leur parcours de réadaptation, celles d’enfants et d’adolescents en difficulté chez qui il convient de prévenir le risque d’un handicap social futur. Les auteurs se penchent aussi sur l’essor de la télérééducation, ou du télésoin en kinésithérapie. Sont encore détaillés des enjeux pédagogiques comme le recours aux patients formateurs, ou la nécessité de la collaboration interprofessionnelle. Enfin, dans le cadre d’entretiens, des infirmiers(ères), un directeur des soins et une ergothérapeute décrivent leur travail auprès des personnes accompagnées en réadaptation et en post-oncologie.

Cet ouvrage reflète la richesse des pratiques et des réflexions en rééducation-réadaptation. Il apportera des repères aux professionnels soucieux de penser et d’agir collectivement pour le devenir des personnes accompagnées.

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De nouveaux territoires pour l’éthique de la recherche par Collectif, Emmanuel HIRSCH, Frédérique COULÉE

Espace Éthique Azuréen — Tue, 30 Mar 2021 15:31:48 +0000

À l’instar d’une bioéthique qui s’ouvre à des préoccupations plus transversales, impliquant humains et non-humains, les territoires de l’éthique de la recherche doivent évoluer.

Des sujets émergents, comme l’intelligence artificielle, l’édition du génome ou encore les neurosciences, impliquent de redéfinir le contrat qui lie science et société, en tenant compte à la fois des responsabilités engagées et des vulnérabilités suscitées par l’impact de certaines innovations. L’enjeu est ici de construire une culture partagée de la responsabilité, qui assure, dans une visée collective et prospective, le caractère intègre d’une communauté scientifique et l’implication fondamentale de son activité dans la société. L’éthique n’est plus une option pour la science : elle doit devenir constitutive de sa vision.

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Éthique clinique : Un guide pour aborder les situations humaines complexes par Antoine PAYOT, Collectif, Julie COUSINEAU, Marie-Eve BOUTHILLIER

Espace Éthique Azuréen — Tue, 30 Mar 2021 15:28:57 +0000

Une panoplie de situations humaines complexes sont abordées par les nombreux cliniciens et professionnels de la santé et de l’éthique dans cet ouvrage : la transplantation, les niveaux de conscience et la définition de la mort, le passage de la pédiatrie à la médecine adulte, la gestion de la douleur, l’aptitude à consentir aux soins et les soins à domicile, l’acharnement thérapeutique, la détresse morale, la gestion des conflits, la médiation en éthique clinique, les multiples enjeux soulevés par la fin de vie, la transidentité, les caméras en milieux de soins, et, finalement, les certificats de virginité.

Une référence sans pareille pour les étudiants, les résidents et les cliniciens pour nuancer leurs réflexions au cœur de leur pratique.

Lire l’article « Faut-il extuber Mme Tremblay ?«

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L’éthique face à la crise – Le monde du soin mis au défi par Collectif, Seli ARSLAN

Espace Éthique Azuréen — Tue, 16 Mar 2021 11:56:05 +0000

Après l’urgence sanitaire, vient le temps de penser l’après-crise. Ce livre fournit des repères réflexifs sur les pratiques soignantes pour les acteurs du soin, les formateurs et les étudiants dans un contexte où de nombreuses questions éthiques ont émergé.

La crise sanitaire due au coronavirus est venue bouleverser les pratiques soignantes, bien au-delà des services de réanimation ou d’hospitalisation. Tous les secteurs du soin, de l’accueil et de l’accompagnement ont subi les conséquences de la pandémie. Il a fallu agir dans l’urgence, faire face au défi de l’afflux de patients, continuer de soigner. Durant cette crise, les soignants se sont interrogés sur les fondements et les valeurs du soin.

Après le temps de l’action peut venir celui de la relecture éthique des situations vécues. Les auteurs proposent leurs regards croisés, mêlant approches philosophiques et pratiques, sur les enjeux éthiques mis en exergue par la crise sanitaire. Sont ainsi abordées la question des droits des patients, celle des différents niveaux de crises traversés, qu’il s’agisse du corps malade, du système de soins, ou de l’environnement, ou la question des essentiels qui nous ont tant préoccupés. L’éthique du care a aussi été mise à l’épreuve, tandis que des processus décisionnels en matière d’accès à la réanimation ont dû être mis en place, non sans interrogations pour les soignants. Leur vécu de cette période est également abordé, à travers des entretiens qui ont révélé leurs réflexions sur le sens de leurs actions en conditions de travail exceptionnelles et les nombreux enjeux éthiques soulevés. Enfin, sont évoquées les répercussions de la crise en termes d’éthique pédagogique.

Les professionnels, formateurs et étudiants confrontés à la crise sanitaire ont aujourd’hui besoin d’un soutien réflexif. Cet ouvrage leur fournit des repères sur les fondements du soin qui permettent d’envisager collectivement les perspectives pour le monde du soin.

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Éthique et paradoxes de l'accompagnement en santé, travail social et formation par Collectif

Espace Éthique Azuréen — Wed, 23 Jan 2019 17:41:36 +0000

Issu du colloque « Éthique de l’Accompagnement et Agir Coopératif », organisé à l’université de Tours en mai 2016, cet ouvrage propose à un ensemble de praticiens de l’accompagnement, issus de champs professionnels et d’espaces géographiques divers, de mettre en perspective les critères qui, dans le quotidien de l’exercice professionnel, sous-tendent une éthique de l’accompagnement. Chaque contributeur donne à voir la réalité la plus concrète des dispositifs conçus et mis en oeuvre, avant d’en analyser les sources, les conditions, les effets. Les textes rassemblés dans cet ouvrage permettent ainsi, en partant de la réalité du terrain, d’interroger les dispositifs et pratiques d’accompagnement dans les domaines de la santé, du travail social et de la formation d’adultes.

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Assistance médicale à la procréation : enjeux et défis pour le couple et la famille par Collectif

Espace Éthique Azuréen — Mon, 19 Nov 2018 14:42:32 +0000

Dans le cadre des fécondations in vitro (FIV) et de l’insémination avec donneur (IAD), l’intervention technique du tiers médical – qui l’emporte sur la sexualité procréatrice – et la temporalité particulière qu’elles exigent ne vont pas de soi. Depuis plus de 40 ans, la France a organisé l’IAD sur trois principes sous-tendus par une certaine représentation sociale de la famille :

1) La solidarité entre couples, qui entraîne un lien imaginaire entre les deux catégories de couple, barré par l’anonymat du donneur dans la procédure actuelle ;
2) L’anonymat, conçu comme un moyen de préserver et de respecter l’intimité et l’équilibre du couple ;
3) La gratuité, conséquence de l’éthique du don altruiste qui fonde la circulation des gamètes.

Ce numéro propose d’explorer les nombreuses questions posées par ces modes d’assistance médicale à la procréation dont sont témoins professionnels, juristes, biologistes de la reproduction et psy- accompagnant ces couples, en particulier sur la construction de la parentalité, sur le rapport à l’enfant issu du don. La dissociation de la procréation et de la sexualité nécessite un véritable travail psychique des protagonistes pour construire de nouvelles modalités du lien de filiation.

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Innovations en santé publique, des données personnelles aux données massives (Big Data) – 1re éditio : Aspects cliniques, juridiques et éthiques par Collectif

Espace Éthique Azuréen — Mon, 19 Nov 2018 10:51:26 +0000

Les données massives ou Big Data vont révolutionner les pratiques sociales de notre société. Elles s’intègrent dans une nouvelle représentation de l’humain et du vivre ensemble. Les enjeux éthiques sont majeurs. Des chercheurs français, canadiens, suisses et de l’Unesco se sont retrouvés pour réfléchir ensemble sur les dérives du passé, sur les nouveaux modes de pensée en rapport avec les finalités bénéfiques et celles espérées par les avancées de ce monde numérique, en oubliant aucunement les personnes, lesquelles sont le support et la finalité des innovations actuelles dans ce secteur. Ce présent ouvrage analyse ce que la clinique humaine et la prévention peuvent tirer comme bénéfices de ces avancées technologiques ; cela dans quelles conditions. Les références aux travaux de l’Unesco et des comités éthiques dans ce domaine nouveau et en extension s’avèrent précieuses. Les modifications des pratiques de soin elles-mêmes sont détaillées avec un accent sur leurs mutations ; lesquelles appellent, à la suite de telles réflexions sur l’éthique clinique et l’éthique de la recherche utilisant les Big Data, d’autres cadres juridiques à concevoir. Enfin, les implications de ces changements sont analysées en termes d’humanité et des limites qu’elle devrait se donner. De ces réflexions multidisciplinaires de professionnels du soin et de la recherche, des sciences de la vie et des sciences humaines, cet ouvrage ouvre la réflexion vers l’application aux structures de soin et de recherche, dans cette visée chère au conseiller Braibant, du titre de son rapport au Conseil d’État en 1986 : « de l’Éthique au droit ».

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Anticiper, prévoir, prédire en psychiatrie : enjeux éthiques par Collectif

Espace Éthique Azuréen — Thu, 08 Nov 2018 14:41:20 +0000

Anticiper, prévoir, prédire sont des thématiques qui parcourent l’histoire de l’humanité ; elles jalonnent la vie quotidienne, le champ des sciences, les pratiques de la médecine et de la psychiatrie. Dans un temps perpétuellement fuyant où le présent est chargé du passé comme du futur, que recouvrent ces concepts et quels en sont leurs différents usages tant sur le plan historique que dans la société contemporaine ?

Dans notre monde de planification visant à garantir l’efficacité et la sécurité, comment soignants et patients sont-ils pris dans ces perspectives d’approche du futur ? De manière générale, le thérapeute doit aider le malade à construire ou reconstruire son avenir : le projet de soin redonne une temporalité et va permettre de penser, d’anticiper, de prendre les devants. Il est également légitime de prévoir et prévenir les évolutions préjudiciables.Mais nos choix thérapeutiques peuvent aussi être porteurs de détermination, de prédiction, et s’opposer parfois à la créativité et aux capacités d’initiative. Par ailleurs, de nouvelles perspectives émergent avec des procédures innovantes telles les directives anticipées, ou d’autres modèles d’envisager la santé et le soin comme la médecine prédictive.

Aussi, nous voulons interroger en quoi la prévision et l’anticipation participent d’une organisation pertinente de la prévention, du soin et de l’autonomisation du patient, ou, au contraire, d’une limitation de ses possibilités évolutives, et de celles de son entourage familial et soignant.

La vocation de ce colloque est d’inviter à une réflexion multidisciplinaire visant à éclairer les enjeux de l’anticipation, de la prévision et de la prédiction en psychiatrie, en ayant pour fil conducteur l’éthique médicale.

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De la procréation médicalement assistée élargie à la procréation améliorée par Bérengère LEGROS, Collectif

Espace Éthique Azuréen — Thu, 20 Sep 2018 10:41:17 +0000

De la procréation médicalement assistée élargie à la procréation améliorée

Vers l’ébranlement de certains interdits ?

La question du renouvellement de la procréation et de ses enjeux juridiques débattue dans le cadre des états généraux de la bioéthique 2018.

À la veille de la troisième réforme programmée du droit de la bioéthique, les principales revendications autour de la procréation et de son renouvellement sont doubles.

La première revendication, la plus médiatisée, est celle d’un droit à l’enfant par l’élargissement de l’accès à l’assistance médicale à la procréation aux couples de femmes et aux femmes seules, ou encore par la légalisation de ce qu’on appelle communément « la gestation pour autrui ».

La seconde revendication, qui est moins connue du grand public et des médias mais qui est peut-être plus fondamentale pour l’avenir de l’Homme, est celle d’un droit à un enfant en bonne santé et peut-être d’un droit à un enfant transformé en utilisant les progrès médicaux et les nouvelles techniques génétiques.

En effet, indépendamment de la généralisation des examens génétiques préconceptionnels pour certaines mutations génétiques, des techniques vont révolutionner les méthodes procréatives. Ainsi, la méthode Crispr-Cas9 qui permettra, si le législateur le souhaite, de créer des embryons transgéniques et donc à terme des « Hommes transgéniques ». De même, pourrait être introduite dans le droit français, ce qu’on appelle communément la « Fiv à trois parents », laquelle méthode est d’ores et déjà autorisée en Grande-Bretagne.

Ce colloque international pluridisciplinaire sur le renouvellement de la procréation à travers ces deux revendications et leurs interrogations autour de l’intérêt de l’enfant permet de nourrir la réflexion sur les mutations juridiques sollicitées tant en droit de la bioéthique que corrélativement en droit de la filiation.

Les interdits actuels, dont la plupart sont les piliers fondateurs du droit de la bioéthique, socle de notre organisation sociétale, vont-ils être simplement ébranlés, remodelés ou seront-ils détruits ? Cette réflexion est guidée au-delà des aspects juridiques, de droit français, de droit comparé et de droit européen, par les apports d’autres disciplines que sont la génétique, la médecine, la biologie, la science politique, la sociologie, l’éthique et la sémiotique juridique.

Organisé les 24 et 25 mai 2018 à la faculté de droit de Lille, avec le soutien de l’université de Lille, du centre Droits et Perspectives du Droit, de l’Espace de réflexion éthique des Hauts de France, sous la direction scientifique de Bérengère Legros, ce colloque est inscrit officiellement dans les États généraux de la bioéthique et nourrira la réflexion lors de la réforme prévue au premier trimestre 2019.

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