Recherche biomédicale – Espace Éthique Azuréen

La parole de l’enfant en recherche biomédicale et pour le soin, que dit le droit?

Espace Éthique Azuréen — Fri, 19 Dec 2025 17:42:35 +0000

À voir sur Canal-U, une conférence d’Emmanuelle Rial-Sebbag, enseignante associée en droit de la santé et en bioéthique à la Faculté de médecine de Toulouse, intitulée «La parole de l’enfant en recherche biomédicale et pour le soin, que dit le droit?», enregistrée au cours du 3e colloque «BECO, Bébé, petite Enfance en COntexte» du GIS-BECO en mai 2025 à Toulouse.

Accéder à la captation

Voir aussi la captation suivante du même colloque:

Devenir personne? L’être anténatal aux confins de la conception et de la naissance, par Anne-Sophie Giraud

Expériences sur l’homme: quand la science dépasse les limites?

Espace Éthique Azuréen — Fri, 11 Jul 2025 14:29:37 +0000

À voir sur la chaîne Youtube de LCP, un documentaire intitulé «Au nom de la science, la recherche sur l’homme», dont voici la description:

«Au nom de la Science, la recherche sur l’homme questionne la recherche en médecine moderne et analyse le long processus vers un encadrement légal en France et aux États-Unis: l’émergence d’une conscience éthique de toute une profession racontée de l’intérieur par le médecin-chercheur François Lemaire.

Pourquoi fallait-il attendre 1988 pour qu’une loi sur la recherche sur l’homme soit promulguée en France? Pourtant, dès 1947, un premier grand texte international posait les principes de base pour une recherche éthique: le Code de Nuremberg fut prononcé par les juges du procès contre les médecins nazis. En partant de cet évènement majeur dans l’histoire de l’éthique médical, ce documentaire raconte la prise de conscience de toute une profession de l’intérieur.» (Source: LCP)

Lire la critique de La Croix sur ce documentaire:

Documentaire «Au nom de la science, la recherche sur l’homme»: au fondement de l’éthique médicale, par Pierre Berho (10 juillet 2025)

La transformation des comités consultatifs de protection des personnes en matière de recherche biomédicale (CCPPRB) en comités de protection des personnes (CPP) en application de la loi du 9 août 2004

Espace Éthique Azuréen — Sat, 05 Jul 2025 18:00:21 +0000

À lire, le rapport n°2005-125 (juillet 2025) de l’Inspection générale des affaires sociales intitulé «La transformation des comités consultatifs de protection des personnes en matière de recherche biomédicale (CCPPRB) en comités de protection des personnes (CPP) en application de la loi du 9 août 2004», dont voici la présentation:

«La loi du 6 août 2004 relative à la bioéthique et surtout celle du 9 août 2004 relative à la politique de santé publique, transforment substantiellement les fonctions des comités de protection des personnes dans la recherche biomédicale (CCPPRB). D’une part le rôle des nouvelles instances, dénommées comités de protection des personnes (CPP), devient décisionnaire et non plus seulement consultatif, d’autre part leur champ de compétence est élargi. La mission s’est attachée, dans un premier temps, à identifier l’ensemble des rapports préalablement rédigés sur les forces et faiblesses des CCPRB. La mission a eu pour objectif de comprendre les rôles et évolutions principales des acteurs nationaux de la recherche biomédicale : autorités compétentes DGS et AFFSaPS, représentants des principaux promoteurs de recherche privée (LEEM) et publique (délégation à la recherche clinique de AP-HP, des Hospices civils et de l’INSERM), associations d’usagers enfin. Enfin, en raison de la nature du travail demandé, la mission a souhaité accompagner les acteurs dans leur réflexion : elle a suivi l’élaboration du projet de décret relatif aux recherches biomédicales porté par la DGS – elle a organisé deux journées de travail avec la conférence nationale CNCP et des représentants de comités notamment pour présenter ses premières conclusions et propositions.» (Source: vie-publique.fr)

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Confidentialité de l’évaluation éthique dans le cadre de l’utilisation des animaux à des fins scientifiques

Espace Éthique Azuréen — Tue, 14 Jan 2025 16:35:36 +0000

La recherche médicale et plus largement en santé demande encore aujourd’hui, en dépit des avancées des modèles in vitro et in silico, le recours à des animaux vivants. En France, l’utilisation des animaux dans le cadre de la recherche scientifique fait l’objet d’une autorisation ministérielle préalable à chaque projet de recherche. La directive Européenne 2010/63/EU, transposée dans le droit Français en 2013, a prévu le respect de la confidentialité des informations par les comités d’éthique. Il est considéré comme implicite au niveau du Ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche.

Jusqu’à récemment, les documents décrivant les projets et les conditions de leur mise en œuvre qui conduisent à cette autorisation n’avaient pas vocation à être rendus public, à l’exception d’un résumé non technique servant à renseigner la base de données européenne Alures. Cependant, s’appuyant sur des avis de la Commission d’accès aux documents administratifs, confirmés par plusieurs jugement de tribunaux administratifs, des associations de défense de la cause animale opposées à l’utilisation d’animaux à des fin scientifiques ont demandé la communication de dossiers de demande d’autorisation de projets utilisant des animaux utilisés à des fins scientifiques (Source: Académie nationale de médecine).

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À retrouver dans le Bulletin de l’Académie nationale de médecine en janvier 2025:

Pour comprendre les attitudes à l’égard de la science, le monde médical doit se tourner vers la sociologie des sciences, par Jeremy K. Ward et Émilien Schultz